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Livre Foncier
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La sécurité des données

La sécurité est un enjeu crucial de tout système dématérialisé, enjeu amplifié dans le cas du livre foncier informatisé puisque le système AMALFI gère des inscriptions judiciairement opposables sur de très longues durées.

Afin de garantir aux usagers du livre foncier et aux titulaires de droits une sécurité maximale quelle que soit la durée de conservation des données nécessaire, le système AMALFI s'appuie sur des solutions technologiques innovantes et robustes.

Authentification forte et signature électronique biométrique

L'inscription et la modification de données du livre foncier ne peuvent se faire que par un juge du livre foncier doublement authentifié par une carte à puce protégée par un code pin et par la vérification de son empreinte biométrique garantissant sa présence physique au moment de la signature de l'ordonnance d'inscription.

De même la consultation des données par navigation ou le dépôt des requêtes électroniques ne peuvent se faire qu'après reconnaissance par le système AMALFI de la carte à puce du professionnel habilité et validation de son code confidentiel.

Scellement inaltérable sur le long terme

Dès qu'une information est envoyée au système AMALFI, un « sceau » lui est automatiquement apposé afin de garantir l'intégrité de cette information sur le long terme et détecter toute modification future, que cette modification soit d'origine humaine ou informatique et qu'elle soit fondée ou malveillante.

Par effet induit, la modification d'une donnée n'est possible que par création d'une nouvelle version de cette information, version datée et scellée qui restera active dans le système AMALFI jusqu'à la prochaine modification de cette donnée. Cette technique permet donc de retrouver l'historique daté de toutes les modifications réalisées sur une information.


L'intégrité sur le long terme ne peut cependant pas s'interpréter, dans le contexte d'évolution perpétuelle des technologies, comme une integrité « éternelle » : un sur-scellement des données sera, en conséquence, réalisé périodiquement afin de garantir la mise en oeuvre des dernières innovations en sécurité informatique.