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Livre Foncier
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Le système AMALFI

AMALFI (Alsace-Moselle Application pour un Livre Foncier Informatisé) est l’outil informatique qui a été conçu et mis en œuvre pour informatiser les registres manuscrits répartis dans les 46 bureaux fonciers d’Alsace-Moselle ainsi que l'intégralité du processus de publicité foncière.

C’est le GILFAM (Groupement pour l’Informatisation du Livre Foncier d’Alsace-Moselle) qui a été le maître d’ouvrage du projet - à la fois sur les plans technique, organisationnel et juridique - et qui a supervisé la mise en place de l’application informatique dans sa globalité, depuis la rédaction du cahier des charges jusqu'au déploiement d’AMALFI dans les bureaux fonciers, en passant par la formation et l’accompagnement des personnels.

La société IBM a été choisie par le GILFAM en 2002, suite à un appel d’offres, pour développer et mettre en œuvre l’application.

Un projet en plusieurs phases

Pour accompagner le changement des modes de travail des utilisateurs, numériser les 41 000 volumes du Livre foncier et déployer l’application dans les 46 bureaux fonciers, une conduite de projet et de changement de grande ampleur a été mise en place par le GILFAM.

Le projet a été organisé par étapes dans une optique de prudence et d’efficacité. C’est pourquoi l’application AMALFI a été déployée en deux versions successives : AMALFI V1 et AMALFI V2.

AMALFI version 1

Cette première version a permis d’informatiser les données relatives aux immeubles et aux personnes, ainsi que le registre des dépôts. Durant cette phase, la tenue manuscrite des livres fonciers a continué, parallèlement à la mise en place de l’application informatique.

AMALFI version 2

Forte de l’expérience acquise durant la première phase, cette deuxième version a définitivement remplacé le support papier par l’application informatique, avec une dématérialisation totale des données foncières et des annexes.

Chacune des versions a d’abord été testée sur un site pilote, en l’occurrence, le bureau foncier de Colmar, avant d’être déployée dans les 45 autres bureaux fonciers.

Une application ouverte à tous

Depuis le 1er juillet 2008, l’application AMALFI - accessible temporairement sur des bornes en libre service dans chaque bureau foncier et depuis novembre 2009 en ligne sur le site www.livrefoncier.fr - contient l’ensemble des données du livre foncier. Elle est désormais le principal outil de travail des acteurs de la publicité foncière en Alsace-Moselle.

L’application AMALFI permet d’offrir à tous les publics un service fiable et pratique : la consultation du livre foncier à distance, de façon différenciée selon le statut des consultants, ainsi que le dépôt de requêtes en inscription par voie électronique. L'accès à ces fonctionnalités se fait bien évidemment dans le respect du décret d'application n° 2009-1193 publié le 9 octobre 2009 et définissant notamment, pour chaque catégorie d'utilisateur, les rubriques et les fonctionnalités qui sont accessibles.